Chers lecteurs,

Accrochez-vous bien, car le gouvernement nous a encore réservé une surprise de taille ! Alors que nous pensions avoir digéré tous les textes réglementaires de cette année, un petit nouveau vient de faire son entrée. Le 62e arrêté CEE est là, fraîchement publié au Journal Officiel du 30 août. Spoiler alert : ça va secouer le monde des Certificats d'Économies d'Énergie (CEE) !

Voici un lien vers le 👉 document (et avec l'explication détaillé des modifs) pour la consultation du 62e arrêté. 

Révisions de fiches CEE existantes :

Agriculture :

AGRI-EQ-104 – Écrans thermiques latéraux : Bonne nouvelle pour les maraîchers ! Le forfait CEE augmente de 14%. Mais attention, les méthodes de calcul changent. Préparez-vous pour janvier 2025 !

AGRI-TH-101 – Dispositif de stockage d’eau chaude "Open Buffer" : Oups... Baisse du forfait de 31%. Ça pique un peu, non ? 🥲​

AGRI-EQ-111 – Simple écran thermique : Parce que même les serres aiment les nouveaux accessoires ! À installer dès août 2024.

Résidentiel :

BAR-TH-101 – Chauffe-eau solaire individuel (France métropolitaine) : Le forfait baisse de 15%. Mais comme on dit, mieux vaut un chauffe-eau un peu moins subventionné que pas de chauffe-eau du tout !

BAR-TH-171 et 172 – Pompes à chaleur (air/eau, eau/eau, sol/eau) : Forfaits inchangés, mais avec de nouvelles options pour votre chauffage et eau chaude. On aime les options !

Tertiaire :

BAT-TH-116 – Système de gestion technique du bâtiment : Le décret BACS s’invite dans la danse avec une baisse du forfait entre 5% et 50%. On adapte tout ça pour rester dans les clous réglementaires.

BAT-TH-158 – Pompe à chaleur réversible air/air : Rien de nouveau sous le soleil (métropolitain). Forfait inchangé, c’est plutôt rassurant.

Éclairage extérieur :

RES-EC-104 – Rénovation d’éclairage extérieur : Attention les yeux, la baisse du forfait atteint jusqu'à 57%. On renforce aussi les critères d’éligibilité. C’est sérieux tout ça !

Création de 6 nouvelles fiches CEE :

Agriculture :

AGRI-EQ-111 – Simple écran thermique : Parce que même les serres aiment les nouveaux accessoires ! À installer dès août 2024.

Tertiaire :

BAT-EQ-135 – Alimentation sans interruption pour Data Centers : Parce que les Data Centers ont besoin d’un petit coup de pouce (sans coupure, bien sûr). Disponibilité dès août 2024.

BAT-TH-161 – Pompe à chaleur pour groupes électrogènes : Rien de tel qu’un peu de chaleur pour nos bons vieux groupes électrogènes. Rendez-vous en août 2024.

Industrie :

IND-UT-137, 138, 139 – Pompes à chaleur, conversions et stockage de chaleur fatale : C’est chaud, c’est récupéré, et c’est stocké. Ces nouvelles fiches arrivent dès janvier 2025 pour rendre votre industrie plus green. Fiches attendu depuis très très longtemps en passant 🤩​

Bye-bye BAT-TH-160 : Adieu aux vannes de régulation étanches à servomoteurs économes. Elles nous quittent dès le 1er septembre 2024. 

Hellio et ses équipes sont prêts à affronter ces changements. Besoin d’un coup de main pour naviguer dans ce dédale réglementaire ? Je suis également là pour vous accompagner, toujours avec le sourire !

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A très vite 👋​

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